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Marques déposées par MIGNARD Bernard
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Relais et Résidences DYNASTIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Relais et Résidences DYNASTIE
MIGNARD Bernard

Numéro de dépôt :
3385886
Date de dépôt :
14/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2015
Relais et Résidences DYNASTIE de MIGNARD Bernard

Présentation de la marque Relais et Résidences DYNASTIE

Déposée le 14 octobre 2005 par MIGNARD Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Relais et Résidences DYNASTIE »

Le déposant est MIGNARD Bernard domicilié(e) Chaussée le Boitsfort no 11,1050 BRUXELLE - 1050 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGNARD Bernard domicilié(e) Chaussée de BOITSFORT no 11,1050 BRUXELLE - 01050 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Relais et Résidences DYNASTIE est expirée depuis le 14 octobre 2015.


MIGNARD Bernard - Chaussée le Boitsfort no 11,1050 BRUXELLE - 1050 - France


MIGNARD Bernard - Chaussée de BOITSFORT no 11,1050 BRUXELLE - 01050 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

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